Mentions légales
Mentions Légales
- Le site Web http://www.parapente-ardeche.com est un site marchand accessible par le réseau Internet. Il propose l'apprentissage du parapente en ardèche à des utilisateurs naviguant sur le site. L'accès à ce site implique l'acceptation pleine et entière des présentes conditions d'utilisation. PARAPENTE ARDÈCHE conserve néanmoins la possibilité de modifier à tout moment ces conditions d'utilisation, afin de respecter toute nouvelle réglementation ou dans le but d´améliorer l´utilisation de ce site.
Droit de propriété du site
- Le site http://www.parapente-ardeche.com est la propriété exclusive de Parapente Ardèche.
- N° SIRET 000 000 000 00000 et dont le siège social est situé à :
- 07110 JOANNAS
- Tél : 06.22.20.75.40
- Directeur de publication :HUBERT ROCHAS
- Le site est conçu et réalisé par Éric Guibon :
- Hameau de Versas - 07110 SANILHAC
- Les marques, logos, visuels et textes de ce site sont la propriété exclusive de PARAPENTE ARDÈCHE et sont donc protégés par le droit de la propriété intellectuelle en vigueur. La reproduction de tous documents publiés sur le site est autorisée uniquement pour un usage personnel et privé. Toute reproduction et utilisation de copies réalisées à d'autres fins sont interdites. Il est également interdit de copier, modifier, créer une œuvre dérivée des informations présentes sur ce site. Pour toute autre utilisation, veuillez nous consulter en envoyant un mail à l´adresse suivante : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.. Toute utilisation non autorisée par la société constitue une une contrefaçon pénalement sanctionnée.
Utilisation du site
- PARAPENTE ARDÈCHE s'efforce de mettre sur ce site des informations exactes et à jour. Néanmoins, la société décline toute responsabilité pour toute interruption du site, erreur ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site et pour tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site. Il est rappelé que le fait d´accéder ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constituent des délits sanctionnés pénalement.
- Par ailleurs, le site peut inclure des liens en direction d'autres sites ou d'autres sources Internet. PARAPENTE ARDÈCHE ne peut contrôler ces sites et par conséquent ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition et des contenus de ces sites.
Hébergement
- Le prestataire assurant le stockage direct et permanent est :
- OVH
- SAS au capital de 5 000 000 €
- RCS Roubaix - Tourcoing : 424 761 419 00045
- Code APE 6202A - Numéro TVA intracommunautraire : FR 22 424 761 419
- Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix - France.
Protection des données personnelles
- PARAPENTE ARDÈCHE s'engage à préserver la confidentialité des informations fournies par l'utilisateur de ce site, qu'il serait amené à transmettre à la société pour l'utilisation de certains services. Toute information le concernant est soumise aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978. A ce titre, l'internaute dispose d'un droit d'accès, de modification et de suppression des informations le concernant. Il peut en faire la demande à tout moment par courrier à l´adresse suivante :
- PARAPENTE ARDÈCHE
- Service communication
- 07110 JOANNAS